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Le conseil en vidéo

Depuis le 10 décembre 2020, la Ville vous propose de suivre en vidéo, en direct et en différé, chaque séance du conseil municipal. Ce projet, qui fait partie des engagements de la nouvelle mandature, a pour objectifs de mieux faire connaître le fonctionnement de l’action politique, de lui offrir plus de transparence et de dynamiser la démocratie locale en sensibilisant les habitants au travail des élus. Le projet s’inscrit aussi dans le contexte de crise sanitaire qui limite l’accès du public aux réunions du conseil municipal, et permet ainsi à tous ceux qui le souhaitent, d’assister aux séances en toute sécurité.

Les séances sont diffusées en direct sur la page Facebook de la ville, ainsi que sur le site fresnes94.fr, dans l’actualité dédiée, située en page d’accueil le jour du conseil. A noter qu’il n’y a pas besoin de créer un compte Facebook pour suivre la séance en direct depuis le site de la Ville.

Quelques jours après, la vidéo du conseil reste visible sur Facebook. Elle est aussi disponible sur cette page, et sur la chaîne Youtube de la ville. Un minutage des délibérations vous permet de sélectionner les sujets de votre choix abordés pendant la réunion.

Conseil municipal du 22 mars 2021 – Replay du direct

1 – Décisions prises par Madame la Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal – 00:06:46 à 00:35:57
2 – Marchés publics signés par Madame la Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal – 00:35:58 à 00:44:31
3 – Modification de la délimitation du périmètre des Conseils de quartier et de la charte des Conseils de quartier – 00:44:34 à 01:03:29
4 – Modification du règlement d’utilisation des salles municipales de la ville de Fresnes – 01:03:40 à 01:16:09
5 – Rapport 2021 sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes – 01:16:16 à 01:35:16
6 – Reprise anticipée et affectation des résultats de l’exercice 2020 – 01:35:21 à 01:39:49
7 – Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour 2021 – 01:39:54 à 01:42:06
8 – Budget primitif pour l’exercice 2021 – 01:42:15 à 03:05:25
9 – Attribution de subventions assorties de conditions aux associations et approbation des conventions d’objectifs et de moyens – 03:05:47 à 03:10:08
10 – Communication du rapport d’observations définitives formulées par la Chambre régionale des Comptes d’Île-de-France sur la gestion de la commune de Fresnes et présentation du plan d’actions en résultant – 03:10:15 à 03:39:31
11 – Adhésion et prise de participation au sein de la Société Coopérative d’Intérêt Collectif “Sud Paris Soleil” – 03:39:37 à 03:53:37
12 – Demande de subvention auprès de la Métropole du Grand Paris au titre du fonds d’investissement métropolitain pour des travaux du réseau de chauffage de l’école des Capucines à raccorder au réseau de chaleur par géothermie – 03:53:43 à 03:55:02
13 – Demande de subvention auprès de la préfecture du Val-de-Marne au titre de la dotation de soutien à l’investissement local et du fonds de rénovation énergétique pour des travaux de la toiture du gymnase “La Paix” – 03:55:10 à 03:56:21
14 – Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville et le Centre communal d’action sociale pour la passation d’un marché portant sur la mise à disposition de cars avec chauffeur(s) pour transport touristique, de loisirs, scolaire et extra-scolaire – 03:56:24 à 03:57:36
15 – Approbation de la convention entre la Métropole du Grand Paris et la Ville relative à l’accompagnement de la consultation dans le cadre de la mise en place de la Zone à Faible Emission mobilité – 03:57:40 à 04:25:47
16 – Avis du Conseil municipal sur le projet de Zone à Faibles Emissions mobilité de la commune d’Antony, L’Hay-les-Roses et Rungis – 04:26:13 à 04:29:52
17 – Mise à jour de la liste des emplois ouvrant droit à l’attribution d’un logement de fonction – 04:30:01 à 04:31:42
18 – Personnel communal – Instauration d’un régime d’astreintes – 04:31:46 à 04:38:38
19 – Personnel communal – Désignation d’un.e Délégué.e à la protection des données – 04:38:40 à 04:42:50
20 – Personnel communal – Fixation des taux de promotion pour l’avancement de grade – 04:42:57 à 04:52:26
21 – Personnel communal – Fixation des taux de rémunération des vacations – 04:52:32 à 04:58:02
22 – Approbation du modèle de protocole transactionnel avec le personnel enseignant pour le service d’études surveillées et habilitation de Madame la Maire à signer les protocoles individuels en découlant – 04:58:22 à 05:03:49
23 – Avis sur l’adhésion au Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne de la commune de Vaucresson – 05:03:59 à 05:04:55
24 – Modification des tarifs pour le restaurant communal pour l’année 2021 – 05:04:58 à 05:06:28
25 – Approbation du protocole d’accord fixant les modalités de prise en charge des vaccins dans les structures habilitées à la réalisation des vaccinations gratuites avec la Caisse primaire d’assurance maladie du Val-de-Marne – 05:06:31 à 05:10:36
26 – Questions diverses – 05:10:37 à 05:41:24

Conseil municipal du 11 février 2021 – Replay du direct

Conseil municipal du 28 janvier 2021 – Replay du direct

1 – Jusqu’à 10m50s – Approbation des modalités d’organisation des séances du Conseil Municipal en visioconférence.
2 – de 10m50s à 01h06m04s – Prolongation de la garantie d’emprunt accordée pour le prêt contracté par la société d’économie mixte d’aménagement de Fresnes auprès de la Landesbank SAAR pour le financement d’une partie des acquisitions foncières de la Z.A.C Charcot Zola.
3 – de 01h06m04s à 01h20m48s – Vœu en faveur du renouvellement de l’agrément de l’association Anticor

Conseil municipal du 10 décembre – Replay du direct

  • Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil municipal du 11 juillet 2020 et 30 septembre 2020
    00:19:35 à 00:21:49
  • Décisions prises par Madame la Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal
    00:21:50 à 00:22:01
  • Marchés publics signés par Madame la Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal
    00:22:03 à 00:22:18
  • Avis sur l’adhésion au Syndicat intercommunal pour le Gaz et l’électricité en Île-de-France de la commune de Bièvres
    00:22:19 à 00:23:23
  • – Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville, le Centre communal d’action sociale et le Syndicat intercommunal de soins infirmiers à domicile pour la passation d’un marché public de fournitures de carburants à la pompe, de divers services de station et de péages, à l’aide de cartes accréditives
    – Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville et le Centre communal d’action sociale pour la passation d’un marché public de fourniture et de livraison de produits et de matériels d’essuyage et d’entretien
    – Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville et le Centre communal d’action sociale pour la passation d’un marché public de fourniture et de livraison de mobiliers de bureaux

    00:23:25 à 00:24:34
  • – Présentation du compte rendu de la réunion de la Commission consultative des services publics locaux
    – Présentation du rapport annuel d’activité pour l’exercice 2019 relatif au service public de production et de distribution d’énergie calorifique sur le territoire de la Commune

    00:24:36 à 00:31:22
  • – Communication du rapport annuel d’activité du Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne pour l’exercice 2018
    – Communication du rapport annuel d’activité du Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne pour l’exercice 2019

    00:31:26 à 00:40:07
  • Communication du rapport annuel d’activité du Syndicat intercommunal pour le gaz et l’électricité en Île-de-France pour l’exercice 2019
    00:40:16 à 00:45:36
  • Approbation du rapport annuel de la Société d’aménagement et de développement des villes et du département du Val-de-Marne pour l’exercice 2019
    00:45:40 à 00:48:45
  • Avis sur le bilan de la mise en œuvre du contrat de ville du Val-de-Bièvre – Année 2019
    00:48:50 à 00:52:09
  • Approbation de cession de divers matériels
    00:52:18 à 00:53:23
  • Reconduction des redevances d’occupation du domaine public, des concessions funéraires et taxes funéraires, des tarifs de location des salles municipales, de la restauration communale et des droits de places des marchés Nord et Sud à compter de l’année 2021
    00:53:30 à 00:56:38
  • Reconduction du barème de classement des familles à compter de l’année 2021
    0056:40 à 01:22:35
  • Transfert au Syndicat intercommunal pour le gaz et l’électricité en Île-de-France de la compétence infrastructures de recharge pour véhicules électriques
    01:22:39 à 01:37:50
  • Approbation de la convention avec la région Île-de-France relative à la mise à disposition de tickets-loisirs
    01:37:55 à 01:40:11
  • Inscription de la Ville au service de billetterie « BilletRéduc »
    01:40:17 à 01:41:36
  • École d’art(s) – Modification du règlement intérieur
    01:41:40 à 01:44:02
  • Abrogation de la délibération n°2020-50 en date du 13 juin 2019 portant création des marchés paysans
    01:44:12 à 01:47:10
  • Approbation de la convention relative à la mise en place d’une action d’insertion et de qualification professionnelle entre la Ville et l’association Confluences chantier d’insertion (CI)
    01:47:14 à 01:49:26
  • Approbation de la convention de mise à disposition d’un service pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol
    01:49:40 à 01:51:14
  • Avis sur le compte rendu annuel à la collectivité locale de la Z.A.C Cerisaie Sud pour l’exercice 2019
    01:51:19 à 02:01:15
  • Avis sur le compte rendu annuel à la collectivité locale de la Z.A.C Charcot-Zola pour l’exercice 2019
    02:01:22 à 02:10:09
  • Avis sur l’avenant n°4 au traité de concession de la Z.A.C Cerisaie Sud conclu entre l’Établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre et le groupement momentané d’entreprises constitué de Valophis Habitat et de la Société d’économie mixte d’aménagement de Fresnes
    02:10:16 à 02:11:56
  • Avis sur l’avenant n°9 au traité de concession de la Z.A.C Charcot-Zola conclu entre l’Établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre et le groupement momentané d’entreprises constitué de Valophis Habitat et de la Société d’économie mixte d’aménagement de Fresnes
    02:12:00 à 02:13:07
  • Avis du Conseil municipal sur le dossier d’autorisation environnementale au titre des installations classées pour la protection de l’environnement déposée par la SEMMARIS en vue de réaménager la zone des entrepôts du marché d’intérêt national de Rungis
    02:13:14 à 02:32:18
  • Bilan du plan d’actions mis en œuvre suite au rapport d’observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d’Île-de-France sur la gestion de la commune de Fresnes – Restauration collective
    02:32:25 à 02:43:51
  • Exercice 2020 – Produits irrécouvrables – Demande d’admission en non-valeur
    02:44:03 à 02:45:52
  • Exercice 2020 – Restes à recouvrer – Créances éteintes
    02:45:55 à 02:47:04
  • Exercice 2020 – Décision modificative n°1
    02:47:08 à 03:10:49
  • Exercice 2021 – Autorisation préalable d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement
    03:10:55 à 03:12:29
  • Exercice 2021 – Versement d’acomptes de subventions à certains organismes et associations
    03:12:38 à 03:17:32
  • Délégation donnée au Centre interdépartemental de gestion petite couronne pour une consultation portant sur l’étude des garanties relatives à un contrat d’assurance risques statutaires
    03:17:41 à 03:20:18
  • Habilitation donnée à Madame la Maire pour signer les conventions partenariales 2019/2020 et 2020/2021 entre l’Éducation nationale, le Conseil départemental et la ville de Fresnes portant sur un dispositif d’accueil des élèves exclu.es temporairement de l’établissement scolaire (SESAME)
  • Habilitation donnée à Madame la Maire pour signer les conventions partenariales 2019/2020 et 2020/2021 avec la Ligue de l’Enseignement 94 pour la mise en œuvre du dispositif d’accueil des élèves exclu.es temporairement de l’établissement scolaire (SESAME)
    03:20:20 à 03:25:05
  • Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
    03:25:11 à 03:30:46
  • Rémunération des enseignant.es pour travaux supplémentaires
    03:30:52 à 03:46:42
  • Personnel communal – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
    03:46:47 à 04:19:45
  • Approbation du rapport annuel des élu.es membres de la Société d’économie mixte d’aménagement de Fresnes pour l’exercice 2019
    04:20:23 à 04:27:40
  • Vœu pour un moratoire et un débat citoyen sur le déploiement de la 5G
    04:27:42 à 04:40:16
  • Vœu vers une régie publique de l’eau potable
    04:40:20 à 05:06:46
  • Vœu concernant le service d’écoute 3919
    05:06:56 à 05:20:03

Conseil municipal d’installation du 4 juillet 2020