Le conseil en vidéo

Depuis le 10 décembre 2020, la Ville vous propose de suivre en vidéo, en direct et en différé, chaque séance du conseil municipal. Ce projet, qui fait partie des engagements de la nouvelle mandature, a pour objectifs de mieux faire connaître le fonctionnement de l’action politique, de lui offrir plus de transparence et de dynamiser la démocratie locale en sensibilisant les habitants au travail des élus. Le projet s’inscrit aussi dans le contexte de crise sanitaire qui limite l’accès du public aux réunions du conseil municipal, et permet ainsi à tous ceux qui le souhaitent, d’assister aux séances en toute sécurité.

Les séances sont diffusées en direct sur la page Facebook de la ville, ainsi que sur le site fresnes94.fr, dans l’actualité dédiée, située en page d’accueil le jour du conseil. A noter qu’il n’y a pas besoin de créer un compte Facebook pour suivre la séance en direct depuis le site de la Ville.

Quelques jours après, la vidéo du conseil reste visible sur Facebook. Elle est aussi disponible sur cette page, et sur la chaîne Youtube de la ville. Un minutage des délibérations vous permet de sélectionner les sujets de votre choix abordés pendant la réunion.

Conseil municipal du 22 mars 2021 – Replay du direct

Délibérations minutées

1 – Décisions prises par Madame la Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal – 00:06:46 à 00:35:57
2 – Marchés publics signés par Madame la Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal – 00:35:58 à 00:44:31
3 – Modification de la délimitation du périmètre des Conseils de quartier et de la charte des Conseils de quartier – 00:44:34 à 01:03:29
4 – Modification du règlement d’utilisation des salles municipales de la ville de Fresnes – 01:03:40 à 01:16:09
5 – Rapport 2021 sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes – 01:16:16 à 01:35:16
6 – Reprise anticipée et affectation des résultats de l’exercice 2020 – 01:35:21 à 01:39:49
7 – Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour 2021 – 01:39:54 à 01:42:06
8 – Budget primitif pour l’exercice 2021 – 01:42:15 à 03:05:25
9 – Attribution de subventions assorties de conditions aux associations et approbation des conventions d’objectifs et de moyens – 03:05:47 à 03:10:08
10 – Communication du rapport d’observations définitives formulées par la Chambre régionale des Comptes d’Île-de-France sur la gestion de la commune de Fresnes et présentation du plan d’actions en résultant – 03:10:15 à 03:39:31
11 – Adhésion et prise de participation au sein de la Société Coopérative d’Intérêt Collectif “Sud Paris Soleil” – 03:39:37 à 03:53:37
12 – Demande de subvention auprès de la Métropole du Grand Paris au titre du fonds d’investissement métropolitain pour des travaux du réseau de chauffage de l’école des Capucines à raccorder au réseau de chaleur par géothermie – 03:53:43 à 03:55:02
13 – Demande de subvention auprès de la préfecture du Val-de-Marne au titre de la dotation de soutien à l’investissement local et du fonds de rénovation énergétique pour des travaux de la toiture du gymnase “La Paix” – 03:55:10 à 03:56:21
14 – Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville et le Centre communal d’action sociale pour la passation d’un marché portant sur la mise à disposition de cars avec chauffeur(s) pour transport touristique, de loisirs, scolaire et extra-scolaire – 03:56:24 à 03:57:36
15 – Approbation de la convention entre la Métropole du Grand Paris et la Ville relative à l’accompagnement de la consultation dans le cadre de la mise en place de la Zone à Faible Emission mobilité – 03:57:40 à 04:25:47
16 – Avis du Conseil municipal sur le projet de Zone à Faibles Emissions mobilité de la commune d’Antony, L’Hay-les-Roses et Rungis – 04:26:13 à 04:29:52
17 – Mise à jour de la liste des emplois ouvrant droit à l’attribution d’un logement de fonction – 04:30:01 à 04:31:42
18 – Personnel communal – Instauration d’un régime d’astreintes – 04:31:46 à 04:38:38
19 – Personnel communal – Désignation d’un.e Délégué.e à la protection des données – 04:38:40 à 04:42:50
20 – Personnel communal – Fixation des taux de promotion pour l’avancement de grade – 04:42:57 à 04:52:26
21 – Personnel communal – Fixation des taux de rémunération des vacations – 04:52:32 à 04:58:02
22 – Approbation du modèle de protocole transactionnel avec le personnel enseignant pour le service d’études surveillées et habilitation de Madame la Maire à signer les protocoles individuels en découlant – 04:58:22 à 05:03:49
23 – Avis sur l’adhésion au Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne de la commune de Vaucresson – 05:03:59 à 05:04:55
24 – Modification des tarifs pour le restaurant communal pour l’année 2021 – 05:04:58 à 05:06:28
25 – Approbation du protocole d’accord fixant les modalités de prise en charge des vaccins dans les structures habilitées à la réalisation des vaccinations gratuites avec la Caisse primaire d’assurance maladie du Val-de-Marne – 05:06:31 à 05:10:36
26 – Questions diverses – 05:10:37 à 05:41:24

Conseil municipal du 11 février 2021 – Replay du direct

Conseil municipal du 28 janvier 2021 – Replay du direct

1 – Jusqu’à 10m50s – Approbation des modalités d’organisation des séances du Conseil Municipal en visioconférence.
2 – de 10m50s à 01h06m04s – Prolongation de la garantie d’emprunt accordée pour le prêt contracté par la société d’économie mixte d’aménagement de Fresnes auprès de la Landesbank SAAR pour le financement d’une partie des acquisitions foncières de la Z.A.C Charcot Zola.
3 – de 01h06m04s à 01h20m48s – Vœu en faveur du renouvellement de l’agrément de l’association Anticor

Conseil municipal du 10 décembre – Replay du direct