BEGIN:VCALENDAR VERSION:2.0 PRODID:-//wp-events-plugin.com//7.4.3//EN TZID:Europe/Paris X-WR-TIMEZONE:Europe/Paris BEGIN:VEVENT UID:0-4385@fresnes94.fr DTSTART;TZID=Europe/Paris:20260423T193000 DTEND;TZID=Europe/Paris:20260423T193000 DTSTAMP:20260417T122950Z URL:https://www.fresnes94.fr/evenements/conseil-municipal-du-23-avril/ SUMMARY:Conseil municipal du 23 avril DESCRIPTION:Les élus se réunissent le jeudi 23 avril 2026 à 19h30 en sal le du conseil de l'Hôtel de Ville en vue de délibérer sur les affaires courantes de la Ville.\nLa séance est retransmise en direct sur le compte facebook et sur le site de la Ville puis en différé sur la chaîne YouT ube\, le facebook et le site de la Ville.\nOrdre du jour \nApprobation du procès-verbal de la séance du 12 février 2026\nApprobation du procès-v erbal de la séance du 28 mars 2026\nRapport 2026 sur l’égalité entre les femmes et les hommes\nAdoption du règlement budgétaire et financier\ nReprise anticipée et affectation des résultats de l’exercice 2025\nBu dget primitif pour l’exercice 2026\nFixation des taux de la fiscalité d irecte locale pour 2026\nAutorisation de programme et crédits de paiement - Réhabilitation du groupe scolaire Pasteur\, Roux\, Blancs Bouleaux - M odification et actualisation de l’enveloppe\nAttribution d’une subvent ion de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) au titr e de l’exercice 2026\nAttribution de subventions assorties de conditions aux associations Le Coup de Pouce\, l’Association Amicale Sportive de F resnes\, la Maison des Jeunes et de la Culture\, l’Association Vallée a ux Renards Animation\, Fresnes Services\, la Mission Locale\, 6 Mettre\, U rban Talent\, AMICIAL et Le Germinal\nAttribution de subventions aux assoc iations non assorties de conditions\nCentre Communal d’Action Sociale - Fixation du nombre de membres du conseil d’administration et désignatio n des représentants\nSyndicat Intercommunal pour la gestion d’un Servic e de Soins Infirmiers à Domicile - Désignation de trois délégués\nCom mission d’appel d’offres - Désignation des membres\nCommission de con cession - Désignation des membres\nCommission locale d’évaluation des charges transférées de la Métropole du Grand Paris - Désignation d’u n représentant titulaire et d’un représentant suppléant\nCommission l ocale d’évaluation des charges territoriales de l’Établissement Publ ic Territorial Grand-Orly Seine Bièvre - Désignation d’un représentan t titulaire et d’un représentant suppléant\nAssociation Mission Locale Bièvre Val-de-Marne - Désignation d’un représentant\nAssociation Val lée aux Renards Animations - Désignation d’un représentant\nÉtabliss ement d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes (EHPAD) « Sole il d’Automne » - Désignation de deux représentants\nEtablissement pub lic de santé nationale de Fresnes - Désignation d'un représentant\nSynd icat mixte d’Action Foncière du département du Val-de-Marne - Désigna tion d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant\nSociét é d’Aménagement et de Développement des Villes et du Département du Val-de-Marne - Désignation d’un représentant\nSyndicat Intercommunal d es Établissements du Second Cycle du Second Degré du district de L’Ha ÿ-les-Roses - Désignation de deux délégués\nSyndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Énergies et les Réseaux de Communicat ion - Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppl éant\nSyndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Électricité en Île-de- France - Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué sup pléant\nSyndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne - Dés ignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant\nSoci été Publique Locale Grand Orly-Seine Bièvre - Désignation d’un repr ésentant\nComité national d’action sociale - Désignation d’un repr ésentant\nDésignation des représentants titulaire et suppléant au Cons eil d’école de l’école maternelle Les Marguerites\nDésignation des représentants titulaire et suppléant au Conseil d’école de l’école maternelle Les Tulipes\nDésignation des représentants titulaire et supp léant au Conseil d’école de l’école maternelle Les Capucines\nDési gnation des représentants titulaire et suppléant au Conseil d’école d e l’école maternelle Les Coquelicots\nDésignation des représentants t itulaire et suppléant au Conseil d’école de l’école maternelle Les Blancs Bouleaux\nDésignation des représentants titulaire et suppléant a u Conseil d’école de l’école élémentaire Barbara\nDésignation des représentants titulaire et suppléant au Conseil d’école de l’écol e élémentaire Théodore Monod\nDésignation des représentants titulaire et suppléant au Conseil d’école de l’école élémentaire Robert Do isneau\nDésignation des représentants titulaire et suppléant au Conseil d’école de l’école élémentaire Jean Monnet\nDésignation des repr ésentants titulaire et suppléant au Conseil d’école de l’école él émentaire Berty Albrecht\nDésignation des représentants titulaire et su ppléant au Conseil d’école de l’école élémentaire Frères Lumièr e\nDésignation des représentants titulaire et suppléant au Conseil d’ administration du collège Francine Fromond\nDésignation des représentan ts titulaire et suppléant au Conseil d’administration du collège Jean Charcot\nDésignation des représentants titulaire et suppléant au Consei l d’administration du collège Antoine de Saint-Exupéry\nDésignation d es représentants titulaire et suppléant au Conseil d’administration du lycée Frédéric Mistral\nVœu contre la fermeture de classes\nCompte-re ndu des décisions\nCompte-rendu des marchés publics ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.fresnes94.fr/app/uploads/1/2026/04/C AB-ConseilMunicipal-Actu.jpg CATEGORIES:Démocratie locale END:VEVENT BEGIN:VTIMEZONE TZID:Europe/Paris X-LIC-LOCATION:Europe/Paris BEGIN:DAYLIGHT DTSTART:20260329T030000 TZOFFSETFROM:+0100 TZOFFSETTO:+0200 TZNAME:CEST END:DAYLIGHT END:VTIMEZONE END:VCALENDAR