BEGIN:VCALENDAR
VERSION:2.0
PRODID:-//wp-events-plugin.com//7.4.3//EN
TZID:Europe/Paris
X-WR-TIMEZONE:Europe/Paris
BEGIN:VEVENT
UID:0-4418@fresnes94.fr
DTSTART;TZID=Europe/Paris:20260624T190000
DTEND;TZID=Europe/Paris:20260624T190000
DTSTAMP:20260619T075147Z
URL:https://www.fresnes94.fr/evenements/conseil-municipal-du-24-juin/
SUMMARY:Conseil municipal du 24 juin
DESCRIPTION:Les élus se réunissent le mercredi 24 juin 2026 à 19h en sal
 le du conseil de l'Hôtel de Ville en vue de délibérer sur les affaires 
 courantes de la Ville.\nSuivez la séance en direct et en replay sur notre
  site web\, notre page Facebook et notre chaine YouTube.\nOrdre du jour \n
 1- Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mai 20262- Attributio
 n d'une subvention exceptionnelle à l'association Ecole Internationale de
  Badminton3- Mise en place d'une bourse communale pour les voyages scolair
 es des élèves fresnois scolarisés dans l'enseignement secondaire à com
 pter du 1er septembre 20264- Approbation de l'exonération facultative de 
 taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des logements ayant 
 fait l'objet de travaux en vue de réaliser des économies d'énergies5- A
 vis du Conseil municipal sur la mise en place d'un périmètre de sauvegar
 de du commerce et de l'artisanat de proximité et instauration du droit de
  préemption commercial6- Taxe annuelle sur les friches commerciales - Maj
 oration des taux et communication des adresses des biens susceptibles d'ê
 tre concernées pour l'année 20277- Approbation de la convention de dél
 égation pour l'organisation de desserte de niveau local "Valouette" avec 
 Île-de-France Mobilités8- Budget - Compte de gestion de l'exercice 20259
 - Budget - Compte administratif de l'exercice 202510- Fonds de solidarité
  des communes de la Région Île-de-France pour l'année 2025 -Rapport sur
  les actions entreprises11- Habilitation donnée à Monsieur le Maire pour
  signer les conventions pour la mise en œuvre du dispositif SESAME12- Hab
 ilitation donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention de mise 
 à disposition des Établissements nautiques de l'Établissement Public Te
 rritorial Grand-Orly Seine Bièvre13- Habilitation donnée à Monsieur le 
 Maire pour signer la convention de mise à disposition d'intervenants ext
 érieurs professionnels agréés par une structure partenaire14- Approbati
 on des conventions relatives à la campagne nationale de vaccination contr
 e les infections à papillomavirus humain et infections invasives à méni
 ngocoques en milieu scolaire avec l'Agence Régionale de Santé15- Commiss
 ion communale des services publics locaux - Désignation des membres16- Cr
 éation du Comité de direction artistique de l’Espace d'art Chailloux17
 - Adhésion à l'Association des Maires d'Île-de-France18- Constitution d
 es commissions municipales19- Approbation du règlement intérieur du Cons
 eil municipal20- Organisation d'un débat sur les garanties en matière de
  protection sociale complémentaire21- Mise en place et composition du Com
 ité social territorial et de la Formation spécialisée en matière de sa
 nté\, de sécurité et de conditions de travail22- Orientations et crédi
 ts pour la formation des élus23- Constitution d'un groupement de commande
 s entre la Ville de Fresnes et le Centre Communal d'Action Sociale pour la
  passation d'un marché public de prestations de dératisation\, de désin
 sectisation\, de destruction et d'enlèvement d'essaims de guêpes et frel
 ons24- Vœu relatif à la situation des accompagnants des élèves en situ
 ation de handicap (AESH) dans les écoles du 1er degré de la Commune de F
 resnes25- Vœu relatif à la situation du collège Francine Fromond et au 
 manque de moyens alloués à la rentrée scolaire 202626- Décision prises
  par Monsieur le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du Conseil 
 municipal27- Marchés publics signés par Monsieur le Maire en vertu de la
  délégation de pouvoirs du Conseil municipal
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.fresnes94.fr/app/uploads/1/2026/04/C
 AB-ConseilMunicipal-Actu.jpg
CATEGORIES:Démocratie locale
END:VEVENT
BEGIN:VTIMEZONE
TZID:Europe/Paris
X-LIC-LOCATION:Europe/Paris
BEGIN:DAYLIGHT
DTSTART:20260329T030000
TZOFFSETFROM:+0100
TZOFFSETTO:+0200
TZNAME:CEST
END:DAYLIGHT
END:VTIMEZONE
END:VCALENDAR