Démocratie locale : [EN DIRECT] Conseil municipal du 13 juin

Le conseil se réunit ce jeudi 13 juin 2024 à partir de 20h dans la salle de conseil de l’Hôtel de Ville. La séance est ouverte au public. La séance est également retransmise en direct sur notre page Facebook et disponible en replay sur notre chaine YouTube.

L’ordre du jour

1-Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mars 2024

2- Compte de gestion de l’exercice 2023

3- Compte administratif de l’exercice 2023 et affectation des résultats

4- Fonds de solidarité des communes de la région Ile-de-France pour l’année 2023 – Rapport sur les actions entreprises

5- Rapport sur l’utilisation de la Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale pour l’année 2023

6- Approbation de la convention fixant les nouvelles modalités de gestion en flux du contingent de réservation de logements sociaux de la Ville de Fresnes auprès du bailleur Valophis Habitat

7- Désignation d’un.e référent.e déontologue de l’élu.e local.e

8- Ludothèque – Fixation des nouveaux tarifs à compter du 1er septembre 2024

9- Tarifs de participation des familles pour les activités extra et périscolaires à compter du 1er septembre 2024

10- Cours municipaux pour adultes – Participation à compter du 1er septembre 2024

11- Tarifs de location de salles municipales à compter du 1er septembre 2024

12- Approbation des nouveaux tarifs de la Grange dimière – Théâtre de Fresnes à compter du 1er septembre 2024

13- École d’art(s) – Tarifs à compter du 1er septembre 2024

14- Passeports jeunes – Refonte tarifaire

15- École multisports et éveil sportif – Refonte tarifaire

16- Approbation des nouveaux tarifs d’utilisation des tennis municipaux à compter du 1er septembre 2024

17- Approbation des tarifs d’occupation de l’ensemble des gymnases et des stades de la Commune à compter du 1er septembre 2024

18- Classes de découverte – Modification des modalités de paiement

19- Approbation des tarifs de participation des enseignant.es pour la restauration scolaire

20- Habilitation donnée à Madame la Maire pour signer la convention de mise à disposition des établissements nautiques de l’Établissement public territorial Grand Orly Seine Bièvre

21- Habilitation donnée à Madame la Maire pour signer la convention de mise à disposition d’intervenants extérieurs professionnels agréés par une structure partenaire pour l’année 2024/2025

22- Approbation de la cession d’un véhicule

23- Habilitation donnée à Madame la Maire pour signer la convention partenariale 2024/2025 avec l’Éducation nationale et le Conseil départemental portant sur un dispositif d’accueil des élèves exclu.es temporairement de l’établissement scolaire (SESAME)

24- Habilitation donnée à Madame la Maire pour signer la convention partenariale 2024/2025 avec la Ligue de l’Enseignement pour la mise en œuvre du dispositif d’accueil des élèves exclu.es temporairement de l’établissement scolaire (SESAME)

25- Demande de subvention pour des travaux de rénovation fonctionnelle et thermique des vestiaires du stade Gaston Roussel au titre du Fonds d’investissement de la Métropole du Grand Paris

26- Modification de la demande de subvention auprès du Conseil régional d’Ile-de-France pour une opération menée en délégation de service public et de la convention afférente de reversement de subvention au délégataire du service public du réseau de chaleur par géothermie

27- Plan d’action égalité professionnelle 2024-2026

28- Personnel communal – Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois permanents de catégories C et B à temps complet

29- Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

30- Société des grands projets – Désignation d’un.e représentant.e suppléant.e

31- Modification de la délibération n° 2020-7 du 10 juillet 2020 portant délégations données à Madame la Maire pour l’exercice de certaines compétences du Conseil municipal

32- Décisions prises par Madame la Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal

33- Marchés publics signés par Madame la Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal