Démocratie locale : Retour sur le conseil municipal du 19 octobre 2023

Le conseil municipal s’est réuni le jeudi 19 octobre à 20h en salle du conseil de l’Hôte de Ville. La séance ouverte au public, est disponible en vidéo sur la page Facebook de la Ville et sur cette actualité (Il n’est pas nécessaire d’être inscrit sur Facebook pour la visualiser).

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Ordre du jour

Parmi les points à l’ordre du jour, certains méritent un léger éclairage, à l’image des mouvements au sein de l’équipe municipale, l’agrandissement de la crèche de la Peupleraie ou encore l’aide financière apportée par la Ville au Maroc, en Lybie et au Haut Karabagh.

Du nouveau dans la majorité

Suite à la démission de Monsieur Philippe Pallier, le conseil municipal a désigné Monsieur Christian Caristan en tant que 1^er adjoint, de même, Madame Johanna Greco a intégré l’effectif de la majorité et fait dorénavant partie des conseillers municipaux.

Agrandissement de la crèche de la Peupleraie

Le conseil municipal a voté pour la demande d’aide à l’investissement à la CAF dans le but d’agrandir la crèche de la Peupleraie. Cela permet d’ajouter 10 places de type berceau pour 29 actuellement sur l’ensemble des 171 places en crèches à Fresnes. Cet agrandissement pourrait ainsi être financé à au moins 30% par la CAF du Val-de-Marne.

5000 € d’aides humanitaires

La Ville souhaite apporter son aide face aux défis humanitaire vécues par le Maroc des suites du séisme de septembre, la Lybie après de violentes inondations et le Haut Karabagh en plein conflit. Voté à l’unanimité, une enveloppe de 5000 € est donc attribuée équitablement aux associations Croix-Rouge et Croissant Rouge qui agissent directement sur place.

L’ordre du jour

1 – Installation de Madame GRECO

2- Démission d’un adjoint – Élection d’un adjoint en remplacement

3 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 8 juin 2023

4 – Subvention exceptionnelle

5 – Approbation de la garantie d’emprunt pour le prêt contracté par immobilière 3f auprès de la Caisse des Dépots et Consignations pour la réhabilitation de 239 logements collectifs résidence de la Fosse-aux-Loups sise 43 avenue de la Paix et 19-20 avenue de la Paix

6 – Fonds de compensation des charges transférées définitif 2022

7 – Cession d’un véhicule

8 – Classe de découverte – Participation des familles

9 – Structure d’accueil de la petite enfance – Approbation de la demande d’aide à l’investissement à la caisse d’allocations familiales pour l’agrandissement de la crèche de la Peupleraie

10 – Avis du Conseil Municipal sur les demandes de dérogations au repos hebdomadaire du dimanche pour l’année 2024 – Branche alimentation

11 – Présentation du compte rendu de la réunion de la commission consultative des services publics locaux

12 – Présentation du rapport annuel d’activité pour l’exercice 2022 relatif au service public de production et de distribution d’énergie calorifique sur le territoire de la Commune

13 – Approbation de l’avenant n°2 à la convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie sur un terrain communal sis 64 avenue de la Paix

14 – Approbation de l’avenant n°2 à la convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie sur un terrain communal sis Chemin des Otages

15 – Approbation du rapport annuel de la Société d’aménagement et de développement des villes du département du Val-de-Marne pour l’exercice 2022

16 – Avis du Conseil municipal sur la modification simplifiée du Plan local d’urbanisme de la Commune de l’Haÿ-les-Roses

17 – Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

18 – Personnel communal – Autorisation de recrutement de contractuels sur des postes permanents

19 – Personnel communal – Création d’emplois non permanents pour mener à bien un projet ou une opération identifiée

20 – Habilitation donnée à Madame la Maire pour signer la convention de mutualisation du service d’assistance sociale avec l’établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre

21 – Décisions prises par Madame la Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal

22 – Marchés publics signés par Madame la Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal.