Démocratie locale : [EN DIRECT] Conseil municipal du 19 juin

Le conseil se réunit ce jeudi 19 juin 2025 à 19 h à l’hôtel de ville en vue de délibérer sur les affaires sous-mentionnées !

Suivez la séance en direct et en replay sur notre site web et notre chaine YouTube.

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de la séance du 27mars 2025
• Dénomination d’une école suite à la fusion des écoles élémentaires Louis Pasteur et Émile Roux à la rentrée scolaire 2025
• Dénomination d’un square municipal
• Dénomination du parc canin
• Service Jeunesse – Demande de renouvellement de la labélisation du Point Information Jeunesse
• Candidature de la Ville de Fresnes au label “Ma commune aime lire et faire lire”
• Approbation du plan d’actions de la convention cadre de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité
• Approbation du Contrat Local de Santé pluriannuel (2025-2028)
• Avis du Conseil Municipal sur l’approbation de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme
• Avis du Conseil Municipal sur le Plan Climat Air Energies Territorial de l’Établissement public territorial Grand-Orly Seine-Bièvre
• Avis du Conseil municipal sur le projet d’implantation d’un Centre de données informatiques sur la commune de Rungis
• Habilitation donnée à Madame la Maire pour signer la convention de partenariat d’aide à la diffusion et au soutien à la création conclue entre le Festival de Marne et la Ville de Fresnes
• Habilitation donnée à Madame la Maire pour signer la convention de partenariat entre la Ville de Fresnes et le Centre culturel Arc-en-Ciel –Théâtre de Rungis
• Approbation de la convention de partenariat avec la compagnie Mabel octobre et l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
• Habilitation donnée à Madame la Maire pour signer la convention partenariale 2025/2026 entre l’Éducation nationale, le Conseil départemental et la Ville de Fresnes portant sur un dispositif d’accueil des élèves exclu.e.s temporairement des établissements scolaires(SESAME)
• Habilitation donnée à Madame la Maire pour signer la convention partenariale 2025/2026 avec la Ligue de l’enseignement pour la mise en oeuvre du dispositif d’accueil des élèves exclu.e.s temporairement de l’établissement scolaire (SESAME)
• Habilitation donnée à Madame la Maire pour signer la convention de mise à disposition des Établissements nautiques de l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
• Habilitation donnée à Madame la Maire pour signer la convention de mise à disposition d’intervenants extérieurs professionnels agréés par une structure partenaire pour l’année scolaire 2025/2026
• Approbation de la convention relative au financement des travaux de réparation de la passerelle de la Bièvre
• Budget – Compte de gestion de l’exercice 2024
• Budget – Compte administratif de l’exercice 2024 et affectation des résultats
• Fonds de solidarité des communes de la Région Île-de-France pour l’année 2024 -Rapport sur les actions entreprises
• Rapport sur l’utilisation de la Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale pour l’année 2024
• Taxe locale sur la publicité extérieure – Tarifs applicables à compter du1er janvier 2026
• Participation des familles pour les activités extra et périscolaires – Tarifs à compter du 1er septembre 2025
• Location des salles municipales – Tarifs à compter du 1er septembre2025
• Passeports jeunes – Tarifs à compter du 1er septembre 2025
• Activités de l’école multisports et de l’éveil sportif – Tarifs à compter du1er septembre 2025
• Ludothèque – Tarifs à compter du 1er septembre 2025
• Cours municipaux pour adultes – Participation financière des auditeurs à compter du 1er septembre 2025
• Structures d’accueil de la petite enfance – Tarifs des repas pris dans les structures municipales de la petite enfance par les assistant.es maternel.les de la crèche familiale, les enfants accueillis et les stagiaires
• Cours de tennis municipaux – Tarifs à compter du 1er septembre 2025
• Gymnases et stades communaux – Tarifs d’occupation à compter du1er septembre 2025
• École d’art(s) – Tarifs à compter du 1er septembre 2025
• La Grange dimière – Théâtre de Fresnes – Tarifs à compter du 1erseptembre 2025
• Mise en place d’une procédure interne de recueil et de traitement des alertes éthiques
• Personnel Communal – Prestations d’action sociale – Modalités de versement de l’Allocation enfant handicapé
• Personnel Communal – Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois permanents de catégorie A, B et C à temps complet
• Personnel Communal – Modification du tableau des effectifs
• Personnel communal – Fixation des taux de rémunération pour travaux ponctuels des conférenciers
• Constitution d’un groupement de commandes entre la ville de Fresnes et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) pour la passation d’un marché public de fourniture de produits et de matériels d’entretien
• École d’Art(s) – Adhésion à l’Association Nationale des Écoles d’Art territoriales de pratiques amateurs (ANEAT)
• Avis sur l’adhésion de la Commune de Villejust au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Électricité en Île-de-France (SIGEIF)
• Désignation d’un.e représentant.e de la Commune au sein du Comité National d’Action Sociale (CNAS)
• Association Mission Locale Bièvre – Val-de-Marne – Désignation d’un.e représentant.e
• Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les réseaux de Communication (SIPPEREC) – Désignation d’un.e représentant.e titulaire
• Désignation d’un.e représentant.e au sein du Conseil d’administration et de l’Assemblée générale de la Société publique locale Grand-Orly Seine-Bièvre
• Désignation d’un.e représentant.e titulaire et d’un.e représentant.e suppléant.e au sein du conseil d’administration du collège Francine Fromond
• Désignation d’un.e représentant.e titulaire et d’un. représentant.e suppléante. au sein du conseil d’administration du collège Antoine de Saint-Exupéry
• Désignation d’un.e représentant.e titulaire au sein du conseil d’administration du collège Jean Charcot
• Désignation d’un.e représentant.e titulaire et d’un.e représentant.e suppléant.e au sein du conseil d’administration du lycée Frédéric Mistral
• Vœu du Conseil municipal pour un accès renforcé à la gynécologie médicale
• Vœu du Conseil municipal contre la fermeture de crèches départementales dans le Val-de-Marne et la dégradation du service public de la Petite enfance
• Vœu du Conseil municipal sur la dégradation du service public d’éducation dans les écoles fresnoises
• Décisions prises par Madame la Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal
• Marchés publics signés par Madame la Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal