Démocratie locale : Conseil municipal du 12 février

Les élus se réunissent le jeudi 12 février 2026 à 20h en salle du conseil de l’Hôtel de Ville en vue de délibérer sur les affaires courantes de la Ville.

La séance est retransmise en direct sur le compte Facebook et en différé sur la chaîne YouTube de la Ville.

Ordre du jour

• Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2025
• Rapport d’orientations budgétaires 2026
• Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Amicale Sportive de Fresnes
• Déclassement d’un terrain situé 2 rue de Wissous et chemin de la Tour aux Chartiers
• Cession d’un terrain situé 2 rue de Wissous et chemin de la Tour aux Chartiers
• Bilan des cessions et acquisitions 2025
• Approbation du contrat de coproduction et de pré-achat avec la compagnie “La générale de production” pour la prochaine création de la compagnie “Les animaux en paradis”
• Approbation de la convention de partenariat entre la Ville et l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre pour la Fête de la Ferme 2026
• École d’art(s) – Approbation de la convention de partenariat avec le collège Saint-Exupéry dans le cadre de la mise en place d’ateliers de pratique artistique pour l’année scolaire 2025/2026
• Approbation de la convention d’habilitation informatique à passer avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne pour la mise en ligne sur le site Monenfant.fr de données relatives aux établissements d’accueil du jeune enfant
• Approbation de la convention relative à la campagne nationale de vaccination contre les infections à papillomavirus humains et infections invasives à méningocoques dans les collèges et les établissements médico-sociaux avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Val-de-Marne
• Personnel communal – Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois permanents de catégories A, B et C à temps complet
• Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
• Recensement de la population – Recrutement du coordonnateur et des agents recenseurs
• Résiliation de l’adhésion à l’association Communauté CAP DEMAT
• Décisions prises par Madame la Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal
• Marchés publics signés par Madame la Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal