Démocratie locale : Conseil municipal du 19 juin

Le conseil se réunit le jeudi 19 juin 2025 en vue de délibérer sur les affaires courantes de la Ville.

• Jeudi 19 juin à 19h
• Hôtel de Ville

Ordre du jour

1- Approbation du procès-verbal de la séance du 27mars 2025

2- Dénomination d’une école suite à la fusion des écoles élémentairesLouis Pasteur etÉmile Roux à la rentrée scolaire 2025

3- Dénomination d’un square municipal

4- Dénomination du parc canin

5- Service Jeunesse – Demande de renouvellement de la labélisation duPoint Information Jeunesse

6- Candidature de la Ville de Fresnes au label “Ma commune aime lire etfaire lire”

7- Approbation du plan d’actions de la convention cadre de GestionUrbaine et Sociale de Proximité

8- Approbation du Contrat Local de Santé pluriannuel (2025-2028)

9- Avis du Conseil Municipal sur l’approbation de la modification n°2 duPlan Local d’Urbanisme

10- Avis du Conseil Municipal sur le Plan Climat Air Energies Territorial del’Établissement public territorial Grand-Orly Seine-Bièvre

11- Avis du Conseil municipal sur le projet d’implantation d’un Centre dedonnées informatiques sur la commune de Rungis

12- Habilitation donnée à Madame la Maire pour signer la convention departenariat d’aide à la diffusion et au soutien à la création conclue entrele Festival de Marne et la Ville de Fresnes

13- Habilitation donnée à Madame la Maire pour signer la convention departenariat entre la Ville de Fresnes et le Centre culturel Arc-en-Ciel –Théâtre de Rungis

14- Approbation de la convention de partenariat avec la compagnie Mabeloctobre et l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre

15- Habilitation donnée à Madame la Maire pour signer la conventionpartenariale 2025/2026 entre l’Education nationale, le Conseildépartemental et la Ville de Fresnes portant sur un dispositif d’accueildes élèves exclu.e.s temporairement des établissements scolaires(SESAME)

16- Habilitation donnée à Madame la Maire pour signer la conventionpartenariale 2025/2026 avec la Ligue de l’enseignement pour la miseen oeuvre du dispositif d’accueil des élèves exclu.e.s temporairementde l’établissement scolaire (SESAME)

17- Habilitation donnée à Madame la Maire pour signer la convention demise à disposition des Établissements nautiques de l’ÉtablissementPublic Territorial Grand-Orly Seine Bièvre

18- Habilitation donnée à Madame la Maire pour signer la convention demise à disposition d’intervenants extérieurs professionnels agréés parune structure partenaire pour l’année scolaire 2025/2026

19- Approbation de la convention relative au financement des travaux deréparation de la passerelle de la Bièvre

20- Budget – Compte de gestion de l’exercice 2024

21- Budget – Compte administratif de l’exercice 2024 et affectation desrésultats

22- Fonds de solidarité des communes de la Région Île-de-France pourl’année 2024 -Rapport sur les actions entreprises

23- Rapport sur l’utilisation de la Dotation de solidarité urbaine et decohésion sociale pour l’année 2024

24- Taxe locale sur la publicité extérieure – Tarifs applicables à compter du1er janvier 2026

25- Participation des familles pour les activités extra et périscolaires – Tarifsà compter du 1er septembre 2025

26- Location des salles municipales – Tarifs à compter du 1er septembre2025

27- Passeports jeunes – Tarifs à compter du 1er septembre 2025

28- Activités de l’école multisports et de l’éveil sportif – Tarifs à compter du1er septembre 2025

29- Ludothèque – Tarifs à compter du 1er septembre 2025

30- Cours municipaux pour adultes – Participation financière des auditeursà compter du 1er septembre 2025

31- Structures d’accueil de la petite enfance – Tarifs des repas pris dansles structures municipales de la petite enfance par les assistant.esmaternel.les de la crèche familiale, les enfants accueillis et lesstagiaires

32- Cours de tennis municipaux – Tarifs à compter du 1er septembre 2025

33- Gymnases et stades communaux – Tarifs d’occupation à compter du1er septembre 2025

34- École d’art(s) – Tarifs à compter du 1er septembre 2025

35- La Grange dimière – Théâtre de Fresnes – Tarifs à compter du 1erseptembre 2025

36- Mise en place d’une procédure interne de recueil et de traitement desalertes éthiques

37- Personnel Communal – Prestations d’action sociale – Modalités deversement de l’Allocation enfant handicapé

38- Personnel Communal – Autorisation de recrutement d’agentscontractuels sur des emplois permanents de catégorie A, B et C àtemps complet

39- Personnel Communal – Modification du tableau des effectifs

40- Personnel communal – Fixation des taux de rémunération pour travauxponctuels des conférenciers

41- Constitution d’un groupement de commandes entre la ville de Fresneset le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) pour la passation d’unmarché public de fourniture de produits et de matériels d’entretien

42- École d’Art(s) – Adhésion à l’Association Nationale des Écoles d’Artterritoriales de pratiques amateurs (ANEAT)

43- Avis sur l’adhésion de la Commune de Villejust au SyndicatIntercommunal pour le Gaz et l’Électricité en Île-de-France (SIGEIF)

44- Désignation d’un.ereprésentant.e de la Commune au sein du ComitéNational d’Action Sociale (CNAS)

45- Association Mission Locale Bièvre – Val-de-Marne – Désignation d’un.ereprésentant.e

46- Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies etles réseaux de Communication (SIPPEREC) – Désignation d’un.ereprésentant.e titulaire

47- Désignation d’un.ereprésentant.e au sein du Conseil d’administration etde l’Assemblée générale de la Société publique locale Grand-Orly Seine-Bièvre

48- Désignation d’un.ereprésentant.e titulaire et d’un.ereprésentant.esuppléant.e au sein du conseil d’administration du collège FrancineFromond

49- Désignation d’un.ereprésentant.e titulaire et d’un. représentant.esuppléante. au sein du conseil d’administration du collège Antoine deSaint-Exupéry

50- Désignation d’un.ereprésentant.e titulaire au sein du conseild’administration du collège Jean Charcot

51- Désignation d’un.ereprésentant.e titulaire et d’un.ereprésentant.esuppléant.e au sein du conseil d’administration du lycée Frédéric Mistral

52- Vœu du Conseil municipal pour un accès renforcé à la gynécologiemédicale

53- Vœu du Conseil municipal contre la fermeture de crèches départementales dans le Val-de-Marne et la dégradation du service public de la Petite enfance

54- Vœu du Conseil municipal sur la dégradation du service public d’éducation dans les écoles fresnoises

55- Décisions prises par Madame la Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal

56- Marchés publics signés par Madame la Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal