Démocratie locale : Conseil municipal du 23 avril

Les élus se réunissent le jeudi 23 avril 2026 à 19h30 en salle du conseil de l’Hôtel de Ville en vue de délibérer sur les affaires courantes de la Ville.

La séance est retransmise en direct sur le compte Facebook et en différé sur la chaîne YouTube de la Ville.

Ordre du jour

• Rapport 2026 sur l’égalité entre les femmes et les hommes
• Adoption du règlement budgétaire et financier
• Reprise anticipée et affectation des résultats de l’exercice 2025
• Budget primitif pour l’exercice 2026
• Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour 2026
• Autorisation de programme et crédits de paiement – Réhabilitation du groupe scolaire Pasteur, Roux, Blancs Bouleaux – Modification et actualisation de l’enveloppe
• Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) au titre de l’exercice 2026
• Attribution de subventions assorties de conditions aux associations Le Coup de Pouce, l’Association Amicale Sportive de Fresnes, la Maison des Jeunes et de la Culture, l’Association Vallée aux Renards Animation, Fresnes Services, la Mission Locale, 6 Mettre, Urban Talent, AMICIAL et Le Germinal
• Attribution de subventions aux associations non assorties de conditions
• Centre Communal d’Action Sociale – Fixation du nombre de membres du conseil d’administration et désignation des représentants
• Syndicat Intercommunal pour la gestion d’un Service de Soins Infirmiers à Domicile – Désignation de trois délégués
• Commission d’appel d’offres – Désignation des membres
• Commission de concession – Désignation des membres
• Commission locale d’évaluation des charges transférées de la Métropole du Grand Paris – Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant
• Commission locale d’évaluation des charges territoriales de l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre – Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant
• Association Mission Locale Bièvre Val-de-Marne – Désignation d’un représentant
• Association Vallée aux Renards Animations – Désignation d’un représentant
• Établissement d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes (EHPAD) « Soleil d’Automne » – Désignation de deux représentants
• Établissement public de santé nationale de Fresnes – Désignation d’un représentant
• Syndicat mixte d’Action Foncière du département du Val-de-Marne – Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant
• Société d’Aménagement et de Développement des Villes et du Département du Val-de-Marne – Désignation d’un représentant
• Syndicat Intercommunal des Établissements du Second Cycle du Second Degré du district de L’Haÿ-les-Roses – Désignation de deux délégués
• Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Énergies et les Réseaux de Communication – Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant
• Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Électricité en Île-de-France – Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant
• Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne – Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant
• Société Publique Locale Grand Orly-Seine Bièvre – Désignation d’un représentant
• Comité national d’action sociale – Désignation d’un représentant
• Désignation des représentants titulaire et suppléant au Conseil d’école de l’école maternelle Les Marguerites
• Désignation des représentants titulaire et suppléant au Conseil d’école de l’école maternelle Les Tulipes
• Désignation des représentants titulaire et suppléant au Conseil d’école de l’école maternelle Les Capucines
• Désignation des représentants titulaire et suppléant au Conseil d’école de l’école maternelle Les Coquelicots
• Désignation des représentants titulaire et suppléant au Conseil d’école de l’école maternelle Les Blancs Bouleaux
• Désignation des représentants titulaire et suppléant au Conseil d’école de l’école élémentaire Barbara
• Désignation des représentants titulaire et suppléant au Conseil d’école de l’école élémentaire Théodore Monod
• Désignation des représentants titulaire et suppléant au Conseil d’école de l’école élémentaire Robert Doisneau
• Désignation des représentants titulaire et suppléant au Conseil d’école de l’école élémentaire Jean Monnet
• Désignation des représentants titulaire et suppléant au Conseil d’école de l’école élémentaire Berty Albrecht
• Désignation des représentants titulaire et suppléant au Conseil d’école de l’école élémentaire Frères Lumière
• Désignation des représentants titulaire et suppléant au Conseil d’administration du collège Francine Fromond
• Désignation des représentants titulaire et suppléant au Conseil d’administration du collège Jean Charcot
• Désignation des représentants titulaire et suppléant au Conseil d’administration du collège Antoine de Saint-Exupéry
• Désignation des représentants titulaire et suppléant au Conseil d’administration du lycée Frédéric Mistral
• Vœu contre la fermeture de classes
• Compte-rendu des décisions
• Compte-rendu des marchés publics